Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAMPAGNE G. BRENNER
COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLE DE LA MARNE – CHAMPAGNE PANNIER Société coopérative agricole

Numéro de dépôt :
1386742
Date de dépôt :
16/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2016

Présentation de la marque CHAMPAGNE G. BRENNER

Déposée le 16 avril 1986 par la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLE DE LA MARNE – CHAMPAGNE PANNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAMPAGNE G. BRENNER »

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLE DE LA MARNE – CHAMPAGNE PANNIER domicilié(e) 25, rue Roger CATILLON,02400 CHATEAU-THIERRY (dossier no 2310653) - 02400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 727 037 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF France domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2310653) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAMPAGNE G. BRENNER est expirée depuis le 16 avril 2016.

COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLE DE LA MARNE – CHAMPAGNE PANNIER a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS DE LAUREY , LORFEUIL


COOPERATIVE VINICOLE DE LA VALLE DE LA MARNE – CHAMPAGNE PANNIER Société coopérative agricole - 25, rue Roger CATILLON,02400 CHATEAU-THIERRY (dossier no 2310653) - 02400 - France - SIREN 302727037


NOVAGRAAF France - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET Cedex (dossier no 2310653) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 21 mars 2006 n°2310653 - Publication au BOPI 2006-03-21

Renouvellement sans limitation n°2067097 - Publication au BOPI 1996-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Vins de provenance française à savoir Champagne.